A.01.02 | Foncier rural. |
C.16.03 | Plans d'occupation des sols, PLU, implantations, bornages, division de lots... |
C.19.02 | Répartition des charge. Etats descriptifs de division. |
Bornage et délimatation de propriété. Etat descriptif de copropriété, calcul des charges, calcul des surfaces. Surfaces CARREZ, surfaces de plancher.