Organisation de la Justice en France

La réforme de l'organisation judiciaire

Expertise en matière pénale :

Organisation de la justice pénale française

Règles de procédure applicables à l'expertise pénale

La conduite des réunions d'expertise :

- en matière médicale,

- en matière technique

Le rapport d'expertise :

- les objectifs du rapport,

- les principes généraux,

- les spécificités,

- proposition de plan-type,

- les suites du rapport,

- les risques encourus

Relation de l'expert avec :

- les co-experts,

- les sapiteurs,

- les sachants ...

Dires et réponses aux dires

Urbanisme et expertise :

La constructibilité potentielle ou future

Désordres sur les bassins et plages des piscines

Cette séance traitera des différentes pathologies rencontrées aux niveaux des piscines :

- désordres d'étanchéité en fonction du revêtement des bassins et bacs tampon,

- désordres affectant les goulottes et les plages de piscine,

- présentation du nouveau fascicule 74 du CCTG, applicable aux piscines.

Fissures, fondations, géotechnique :

- Savoir reconnaître les différents types de fissures et leurs origines possibles

- Quelques rappels et précisions sur les fissures en lien avec les sécheresses récurrentes, les fondations sous-dimensionnées ...

- Investigations, notamment géotechniques, à entreprendre dans le cadre d'une expertise

Pathologie des chapes sous carrelage

Carrelage : historiques et pathologies

Ouvrages intérieurs et extérieurs

Interfaces entre les divers types de chapes, les colles et les carrelages.

La contradiction nuit-elle au contradictoire ?

Découverte du savoir-faire national dans la contention médicale
dans l'exemple de fabrication d'une orthèse médicale : bas, collant, chaussette, par l'acteur leader de la profession

Un mini fascicule, pour démystifier les termes techniques sur les matériels et le mode de fabrication et de contrôle des produits fabriqués, sera préparé et remis à chaque participant par Emmanuel BOULET.

Un système de visite guidée avec écouteur est prévu pour faciliter le bon déroulement de la visite.

Le nombre de places étant limité, les inscriptions seront prises dans l'ordre d'arrivée.

Infections nosocomiales

La CCI (ex-CRCI)

Commission de Concilation et d'Indemnisation des accidents médicaux et infections iatrogènes

L'ITT

Son versant pénal et son versant civil

La perte de chance en pratique

Séance interactive consacrée à la discussion de dossiers réels choisis pour illustrer les principales difficultés rencontrées en pratique expertale