C.16.01 | Contrôles de stabilité. |
C.16.02 | Levés topographiques. |
C.16.03 | Plans d'occupation des sols, PLU, implantations, bornages, division de lots... |
C.19.02 | Répartition des charge. Etats descriptifs de division. |
Bornages, délimitations,divisions foncières, servitudes, topographie, nivellement, implantation.